Conditions générales de vente

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à tout achat effectué par une personne physique (ci-après le « Client ») sur le site internet marchand de Klānom : www.klanom.fr (ci-après le « Site »).

Klānom
Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Adresse : 51, rue des Iles Tonga, 34070 Montpellier, France
Téléphone : 06 50 90 19 44
Email : klanom.france@gmail.com

Klānom vend par le biais de son Site :

des bougies parfumées,
des fondants,
des pots en jesmonite,
des brûleurs en jesmonite,
et plus généralement tout produit présenté sur le Site (ci-après les « Produits »).

Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Les CGV sont accessibles et imprimables à tout moment depuis le Site.

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des Produits proposés par Klānom au Client via le Site.

Le Site s’adresse exclusivement à des consommateurs, agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre d’une activité professionnelle.

3. Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises lorsqu’elles sont applicables.

Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable au titre du régime de la micro-entreprise.

Les frais de livraison sont indiqués séparément et ajoutés au montant total lors de la validation de la commande.

Klānom se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

4. Compte client et commande en tant qu’invité

Le Client peut :

soit créer un compte client sur le Site,
soit passer commande en tant qu’invité.

4.1. Compte client

Pour créer un compte, le Client renseigne les informations demandées (nom, prénom, adresse email, adresse postale, etc.) et choisit un mot de passe. Il s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Le Client est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute action effectuée via son compte.

Le Client peut demander la fermeture de son compte à tout moment en écrivant à : klanom.france@gmail.com.

5. Commande

5.1. Description des Produits

Les caractéristiques essentielles des Produits sont présentées sur chaque fiche produit (description, matières principales, poids approximatif, etc.).
Les Produits étant fabriqués de manière artisanale, de légères différences de couleur, de forme ou d’aspect peuvent exister. Les photos ont une valeur illustrative et non contractuelle.

Le Client est invité à lire attentivement ces informations avant toute commande.

5.2. Processus de commande

Pour passer commande, le Client doit :

Sélectionner le ou les Produits souhaités et les ajouter au panier.
Accéder au panier, vérifier le contenu (Produits, quantités, prix, frais de livraison).
Indiquer ou confirmer l’adresse de livraison et, le cas échéant, de facturation.
Choisir le mode de livraison proposé.
Choisir le moyen de paiement parmi ceux proposés.
Lire et accepter les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet.
Valider le paiement.

La commande n’est définitive qu’après validation du paiement.

5.3. Confirmation de commande

Une fois la commande validée et payée, le Client reçoit un email de confirmation récapitulant la commande (Produits, prix, mode de livraison, coordonnées, etc.).

Le Client est invité à conserver cet email sur un support durable.

5.4. Disponibilité des Produits

Les offres de Produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un Produit après validation de la commande, Klānom en informera le Client dans les meilleurs délais et proposera :

soit le remboursement du Produit indisponible,
soit, avec l’accord du Client, un produit de remplacement.

6. Paiement

6.1. Moyens de paiement

Le paiement s’effectue en ligne, en toute sécurité, via les moyens de paiement proposés sur le Site (par exemple : carte bancaire, Apple Pay, etc., selon les intégrations en vigueur).

Le Client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

6.2. Validation du paiement

Le compte du Client est débité au moment de la validation de la commande.

En cas de refus de paiement par la banque, la commande est automatiquement annulée et n’engage pas Klānom.

7. Livraison

7.1. Zone de livraison

Les Produits sont livrés uniquement en France métropolitaine (hors DOM-TOM), sauf indication contraire sur le Site.

7.2. Délais

Les commandes sont généralement préparées et expédiées dans un délai indicatif de 3 à 7 jours ouvrés.
Les délais d’acheminement dépendent ensuite du transporteur choisi (La Poste, point relais, etc.).

Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une garantie absolue. Toutefois, Klānom s’efforce de livrer le Client dans un délai raisonnable.

7.3. Frais de livraison

Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande, en fonction :

du mode de livraison choisi,
de l’adresse de livraison,
et du poids ou volume du colis.

7.4. Réception

À la réception du colis, le Client est invité à vérifier l’état du colis et des Produits.
En cas de colis endommagé ou de Produit manquant/abîmé, le Client doit contacter Klānom dans un délai de 14 jours à compter de la livraison, de préférence avec photos à l’appui, à l’adresse : klanom.france@gmail.com.

8. Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du ou des Produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour exercer ce droit, le Client peut :

envoyer un email à klanom.france@gmail.com,
ou envoyer un courrier postal à l’adresse : Klānom, 51 rue des Iles Tonga, 34070 Montpellier,
en indiquant clairement sa volonté de se rétracter et les références de sa commande.

Un modèle de formulaire de rétractation figure en Annexe 1 des présentes CGV.

8.1. Retour des Produits

Le Client doit renvoyer les Produits, à ses frais, dans un délai maximum de 14 jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter.

Les Produits doivent être retournés :

en parfait état,
non utilisés,
dans leur emballage d’origine,
à l’adresse qui sera indiquée par Klānom.

Tout Produit utilisé, endommagé ou impropre à la revente ne pourra pas faire l’objet d’un remboursement.

8.2. Remboursement

En cas de rétractation valable, Klānom rembourse au Client :

le prix du ou des Produits retournés,
ainsi que les frais de livraison initiaux (au tarif standard),

dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception des Produits retournés, ou de la preuve d’expédition fournie par le Client (la date la plus proche étant retenue).

Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le Client.

9. Produits défectueux ou non conformes

En cas de Produit défectueux, abîmé ou ne correspondant pas à la commande, le Client doit contacter Klānom à l’adresse : klanom.france@gmail.com, dans un délai raisonnable après la réception, en joignant si possible des photos.

Klānom appliquera les garanties légales de :

conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation),
vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Selon les cas, il pourra être proposé au Client :

un remplacement du Produit,
un remboursement total ou partiel.

Les frais de retour seront alors, le cas échéant, à la charge de Klānom.

10. Transfert de propriété et des risques

Les Produits restent la propriété de Klānom jusqu’au paiement intégral du prix par le Client.

Les risques (perte, dommage) sont transférés au Client au moment de la remise physique des Produits au Client ou au destinataire désigné.

11. Responsabilité

Klānom ne saurait être tenue pour responsable :

en cas d’usage non conforme ou dangereux des Produits (ex. bougie laissée sans surveillance, non-respect des consignes de sécurité),
en cas de perturbation ou de grève des services postaux ou des transporteurs,
en cas de dommages indirects résultant de l’utilisation du Site ou des Produits.

Le Client s’engage à respecter les consignes d’utilisation figurant sur les Produits et/ou sur le Site.

12. Données personnelles

Klānom collecte et traite des données personnelles dans le cadre :

de la gestion des commandes,
de l’envoi éventuel d’emails d’information ou de newsletters (avec consentement du Client),
et plus généralement de la gestion de la relation client.

Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable (RGPD et loi Informatique et Libertés).

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données, qu’il peut exercer en écrivant à : klanom.france@gmail.com ou à l’adresse postale de Klānom.

Une politique de confidentialité détaillant ces traitements peut être consultée sur le Site.

13. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site et des Produits (photos, textes, logos, créations, designs des pots et bougies, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Klānom.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du Site ou des Produits, sans l’autorisation préalable et écrite de Klānom, est interdite.

14. Réclamations

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter Klānom :

par email : klanom.france@gmail.com
par courrier : Klānom, 51 rue des Iles Tonga, 34070 Montpellier
par téléphone : 06 50 90 19 44 (du lundi au vendredi, de 10h à 16h).

Klānom fera ses meilleurs efforts pour trouver une solution amiable.

15. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Annexe 1 – Modèle de formulaire de rétractation

(À compléter et à renvoyer uniquement si le Client souhaite se rétracter de sa commande)

À l’attention de :
Klānom
51, rue des Iles Tonga
34070 Montpellier, France
Email : klanom.france@gmail.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des Produit(s) ci-dessous :

Commande n° : __________________
Date de commande : ______________
Date de réception : ______________
Produit(s) concerné(s) : __________________________________________

Nom du Client : _______________________________
Adresse du Client : ____________________________

Signature du Client (en cas d’envoi par courrier) :

Date : ___ / ___ / _____